Le contenu de ce site web est protégé par le droit d'auteur. Les citoyens sont autorisés à lire et à partager les informations. Toutefois, les collectivités locales qui n'ont pas obtenu de licence ou d'accord pour participer à nos campagnes ne peuvent pas faire référence à ce site web par le biais de canaux officiels (tels que les sites web municipaux ou les bulletins d'information). Pour participer à nos campagnes et avoir le droit d'utiliser le matériel associé, nous demandons aux municipalités de nous contacter pour obtenir une licence en envoyant un courriel à l'adresse suivante info@byebyegazon.be
Tout le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, vidéos, graphiques, interviews et autres matériels, est la propriété de BV Conectar et est protégé par les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, distribuée, modifiée, publiée, téléchargée, postée, transmise ou utilisée d'une autre manière sans l'accord écrit préalable de BV Conectar.
Les visiteurs individuels du site web peuvent :
Il est interdit pour les visiteurs individuels d'utiliser le contenu à des fins commerciales sans l'accord préalable de BV Conectar.
Les municipalités qui n'ont pas de licence ou d'accord pour participer à nos campagnes peuvent le faire :
Les municipalités qui ont conclu un accord ont accès à du matériel spécifique pour la participation et la promotion de la campagne. Toutefois, ces droits sont limités à la durée et aux termes de l'accord.
Toutes les images, vidéos et autres médias figurant sur ce site Web sont soit la propriété de BV Conectar, soit utilisés sous licence par BV Conectar. L'utilisation de ce matériel est soumise aux règles suivantes :
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes. BV Conectar n'est pas responsable du contenu ou des politiques de confidentialité de ces sites externes et n'accepte aucune responsabilité pour les dommages résultant de l'utilisation de ces sites.
BV Conectar n'est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser, y compris, mais sans s'y limiter, les virus, les bogues ou autres défauts résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.
BV Conectar se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Il est conseillé aux visiteurs du site web de vérifier régulièrement si les conditions d'utilisation ont été modifiées.
Les présentes conditions d'utilisation et tout litige résultant de l'utilisation de ce site web sont régis par le droit belge. Les litiges seront soumis au tribunal compétent d'Anvers.